INFORMATIONS LÉGALES
1 - Propriété du site :
Le site http://www.hubb-tv.com est exploité par la société Planète Francophone enregistrée, au registre du commerce et des sociétés de Fort de France sous le numéro 507 943 363 dont le siège social se situe : CENTRE D'AFFAIRES - Bd Allegre - 97290 LE MARIN – MARTINIQUE – FRANCE, ci-après « PLANÈTE FRANCOPHONE ».
Le numéro individuel d'identification de Planète Francophone est : 507 943 363.
Le numéro de gestion 2008 B 1923.
Le Directeur de la publication du site : Monsieur OREVE.
L'hébergement du site est assuré par la société Aliasys dont le siège social est : 97 Avenue de la division Leclerc - 92160 ANTONY - FRANCE.
2 - Loi informatique et libertés :
Ce site a été déclaré auprès de la « CNIL » (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1320698.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toutes données vous concernant en vous adressant par lettre simple à :
PLANETE FRANCOPHONE - CENTRE D'AFFAIRES - Bd Allegre - 97290 LE MARIN – MARTINIQUE – FRANCE.
Ou par email : contact@hubb-tv.fr
Les informations nominatives contenues dans le présent contrat qui ne sont pas indiquées comme facultatives sont obligatoires pour permettre à l'abonné et/ou à l'utilisateur désigné par ce dernier dans les pages commerciales du site web « hubb-tv.com » de bénéficier de l'abonnement et des services HUBB-TV.
3 - Propriété intellectuelle :
La Société Planète Francophone exploite les droits d'auteur sur le site www.hubb-tv.com. Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale faite sans le consentement de la société Planète Francophone est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement (au sens des articles L. 342-1. et L. 342-2. du code de la propriété intellectuelle).
La marque de HUBB-TV et de ses partenaires, ainsi que les logos, textes, images, oeuvres, musiques, graphismes, sans que cette liste soit limitative figurant sur le site de www.hubb-tv.com reproduits ou mis à disposition sont strictement réservés et protégés par le droit d'auteur et ce dans le monde entier.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de la Société Planète Francophone ou de ses partenaires est strictement prohibée.